Mentions légales
Éditeur du site
AFLEC — Association Franco-Libanaise pour l’Éducation et la Culture
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
31 rue Fondary, 75015 Paris, France
Téléphone : +33 9 67 12 71 53
E-mail : aflec@aflec-fr.org
Directeur de la publication : le président de l’AFLEC.
Hébergement
IONOS SE
Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Téléphone : +49 721 170 5522
Registre du commerce : Amtsgericht Montabaur, HRB 24498
Conception et réalisation
ICS Network Solutions LLC — The BINARY Tower, Business Bay, Dubaï, Émirats arabes unis — www.icsone.com
Site réalisé avec le système de gestion de contenu WordPress.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logos) est la propriété de l’AFLEC ou de ses établissements, ou est utilisé avec l’accord de leurs auteurs. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Création de liens vers ce site
L’AFLEC autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :
- que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du « lien profond » et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
- que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
Avertissement concernant les contenus
Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de l’AFLEC ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Loi applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.
